LES SORTIES SCOLAIRES

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Organisation des sorties scolaires
avec nuitée(s) dans les écoles maternelles et élémentaires

Circulaire sur l'organisation des sorties scolaires avec nuitée(s) PDF 49ko)
B.O. hors série n°7 du 23 septembre 1999 HTML
B.O. n° 2 du 13 janvier 2005 HTML

Liste des passagers - Arrêté du 18 mai 2009 PDF 88ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Demande d'agrément - sorties scolaires avec nuitée PDF 52ko

Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) + la liste des documents à fournir PDF 43ko saisissez directement vos informations dans le fichier
Liste des documents à fournir PDF 63ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Téléchargez la fiche budget PDF 51ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Fiche d'information sur le transport entre le lieu de départ et le lieu de sejour - annexe 3 et le schéma de conduite (à faire remplir par le transporteur) PDF ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Fiche d'information sur les transports pour les déplacements effectués sur le lieu du sejour - annexe 3bis PDF 6ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Sorties avec nuitée(s) - compte rendu de séjour PDF 457ko saisissez directement vos informations dans le fichier

Consultez le registre des entreprises de transport de voyageurs
de l'Eure HTML